Droit du travail & social

Vous recherchez un avocat en droit du travail à Besançon ? ou à Valdahon ? Chez Équilibres Avocats, nous accompagnons salariés, cadres, représentants du personnel, agents publics et employeurs dans leurs problématiques professionnelles, qu’il s’agisse d’un conflit, d’une rupture, d’un conseil ou d’un contentieux en cours.

Nous intervenons à tous les stades de la relation de travail : de l’embauche à la fin du contrat, en passant par les négociations, les procédures disciplinaires ou encore les litiges devant les prud’hommes ou le tribunal administratif.

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Contrat de travail, embauche et conditions d’exercice

Nous vous accompagnons dès la phase d’embauche, afin de sécuriser la relation de travail dès le départ.

Cela passe par la relecture, la négociation ou la rédaction de votre contrat de travail, y compris lorsqu’il comporte des clauses sensibles : mobilité géographique, non-concurrence, objectifs chiffrés, période d’essai, ou encore régime de temps de travail.

Tout au long de votre contrat, nous intervenons également en cas de difficulté liée à vos conditions d’exercice : heures supplémentaires, aménagement du poste, refus de congés, modification unilatérale de vos missions, ou encore inaptitude liée à la santé au travail.

Notre objectif : vous aider à clarifier vos droits, prévenir les conflits, ou défendre votre position en cas de désaccord.

Rupture du contrat : licenciement, rupture conventionnelle, démission

La rupture du contrat de travail est une étape clé qui nécessite souvent un accompagnement juridique, tant pour les salariés que pour les employeurs.

Nous vous conseillons sur le choix du mode de rupture (licenciement, démission, rupture conventionnelle), en vous expliquant les conséquences juridiques et financières de chaque option.

En cas de licenciement pour motif personnel, économique ou disciplinaire, nous vérifions la régularité de la procédure, les justifications invoquées et le respect de vos droits (préavis, indemnités, documents de fin de contrat).

En cas de rupture conventionnelle, nous veillons à l’équilibre de l’accord, à la transparence de la négociation et à la conformité du processus.

Nous intervenons également après une rupture, si un litige postérieur émerge : non-paiement de solde de tout compte, clause de non-concurrence abusive, ou préjudice moral.

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Harcèlement, burn-out, souffrance au travail et violences

Lorsque le travail devient une source de mal-être profond, il est essentiel de ne pas rester seul.

Harcèlement moral ou sexuel, pression psychologique excessive, violences verbales ou physiques, discriminations… Ces situations, qu’elles soient visibles ou plus insidieuses, peuvent avoir des répercussions graves sur la santé et l’équilibre de vie.

Nous vous accompagnons pour faire reconnaître la réalité des faits, constituer un dossier solide et enclencher les bons leviers juridiques : alerte interne, signalement à l’inspection du travail, dépôt de plainte ou saisine du conseil de prud’hommes.

Nous intervenons également en cas de burn-out, de dépression liée au travail ou de reconnaissance d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle d’origine psychique.

Notre approche est à la fois rigoureuse et humaine, car nous savons combien ces contextes sont douloureux, parfois longs à nommer, et difficiles à faire entendre.

Dialogue social et droit des représentants du personnel

Le dialogue social est un levier essentiel de régulation des relations de travail, mais il peut devenir une source de tensions ou de blocages lorsqu’il est mal encadré. Nous accompagnons les représentants du personnel (élus de CSE, délégués syndicaux, membres de commissions santé/sécurité, etc.) dans l’exercice de leurs droits et prérogatives : liberté d’expression, crédit d’heures, protection contre le licenciement, accès à l’information, consultation sur les projets de l’entreprise.

Nous intervenons également aux côtés des employeurs, pour sécuriser les échanges avec les IRP : procédures d’information-consultation, mise en place ou renouvellement du CSE, droit d’alerte, réunions obligatoires, prévention du délit d’entrave, ou encore gestion des conflits collectifs (exercice du droit de grève, médiation, protocole de fin de conflit…).

Notre accompagnement s’adapte aux spécificités de votre structure (TPE, PME, grande entreprise, secteur public) et vise à préserver un cadre clair, respectueux des obligations légales et des équilibres internes.

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Contentieux devant les prud’hommes et les juridictions administratives

Nous assurons la défense de nos clients devant le conseil de prud’hommes, la cour d’appel ou le tribunal administratif, notamment en cas de licenciement abusif, discrimination, sanction disciplinaire, ou litige avec la fonction publique.

Nous préparons ensemble chaque dossier pour qu’il soit clair, cohérent, et qu’il porte votre voix avec force.

Pourquoi faire appel à un avocat en droit du travail ?

Savoir ce que dit le droit ne suffit pas toujours. Ce qui compte, c’est comprendre ce qu’il vous permet de faire, à quel moment, et comment. C’est là que nous intervenons.

En tant qu’avocats, nous vous aidons à poser un cadre clair dans une situation souvent floue ou conflictuelle.

Nous apportons un regard extérieur, stratégique et juridiquement fondé, pour vous aider à avancer : soit en consolidant vos démarches, soit en vous défendant fermement, si nécessaire.

Faire appel à nous, c’est aussi :

  • Décider en confiance, avec une lecture neutre et honnête de votre situation
  • Agir au bon moment, ni trop tôt, ni trop tard
  • Éviter les mauvaises décisions, qui peuvent avoir des conséquences durables
  • Vous sentir soutenu, dans une phase qui peut être difficile à vivre

Nous ne défendons pas pour défendre : nous construisons des solutions avec vous, en prenant en compte le droit, bien sûr, mais aussi votre réalité, vos contraintes, vos besoins.

Nous sommes à votre écoute

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Maitre Fabien
Stucklé
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